Contenus et propriété intellectuelle
Les images, dessins, designs, textes, musique, noms et logos figurant sur le site internet centreteora.fr, sont la propriété de leurs auteurs et à ce titre sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits d’exploitation dont Centre Téora et/ou ses PARTENAIRES sont titulaires.
Les CONTENUS sont la propriété intellectuelle du Centre Téora. Les créations intellectuelles produites dans le cadre des CONTENUS réalisés par le centre Téora reste la propriété du PARTENAIRE.
Le PARTENAIRE cède gratuitement au centre Téora une licence internationale d’utilisation et d’exploitation de son image produite dans le cadre des CONTENUS réalisées par le Centre Téora.
A ce titre, le partenaire n’est pas autorisé à vendre les CONTENUS réalisées par le centre Téora en dehors du site centreteora.fr.
Le centre Téora met à disposition des “bandes annonces” et visuels que le PARTENAIRE pourra utiliser librement pour sa propre communication.
Le centre Téora s’engage à ne pas réutiliser les rush des émissions ou des ateliers à d’autre fins que celles convenues avec les PARTENAIRES, à savoir la diffusion et la vente de CONTENUS et PRODUITS sur le site centreteora.fr.
En revanche, le PARTENAIRE reste entièrement propriétaire des contenus intellectuels et ÉLÉMENTS TÉLÉCHARGEABLES proposés. Le Centre Téora ne revendique aucun exclusivité sur ces créations.
Le PARTENAIRE cède gratuitement au Centre Téora une licence internationale non exclusive d’utilisation et d’exploitation sur ses créations, lors de l’enregistrement des CONTENUS et lors de la transmission des ÉLÉMENTS TÉLÉCHARGEABLES.
Fin du partenariat
En cas de non respect des clauses précédentes, ou pour toute autre raison (litige, cessation d’activité…), le Centre Téora se réserve le droit de supprimer le compte d’un partenaire, sans aucun justificatif préalable.
A tout moment, le partenaire peut également demander à cesser toute collaboration, mais ne pourra en aucun cas exiger la suppression des émissions en accès gratuit auxquelles il a participé.
Concernant les ateliers en accès payant, il sera décidé d’un commun accord entre le partenaire et le Centre Téora, de la suppression définitive de ces ateliers ou de leur maintient à la vente pour laquelle le partenaire ne touchera plus aucune rémunération.